Séance du mercredi 17 juin 2026

Publié le 29 Mai

Préavis 50 - Accepté

Demande d'un crédit complémentaire de CHF 43'240.- destiné à financer pour 1/2 le redimensionnement de la liaison de secours entre Genolier et Givrins

Publié le 1 Juin

Préavis 51 - Accepté

Modifications du Plan d'Affectation Communal (PACom) et de son Règlement (RPACom)

Publié le 29 Mai

Annexe 1

Règlement sur le Plan d'Affectation communal

Publié le 29 Mai

Annexe 2

Rapport 47 OAT

Publié le 29 Mai

Annexe 3

Plan au 1/1000

Publié le 29 Mai

Annexe 4

Plan au 1/5000

Publié le 29 Mai

Préavis 52 - Accepté

Comptes et rapport de Gestion 2025

Publié le 29 Mai

Annexe 1

Bilan 2025

Publié le 29 Mai

Annexe 2

Comptes par ordre administratif 2025

Publié le 29 Mai

Annexe 3

Comptes par nature 2025

Publié le 29 Mai

Annexe 4

Rapport de gestion 2025

Publié le 29 Mai

Préavis 53 - Refusé

Demande d'un crédit d'investissement de CHF 75'602.65 pour la réfection des gradins et l'amélioration de l'ombrage du site scolaire

Publié le 29 Mai

Préavis 54 - Refusé

Demande d'un crédit d'investissement de CHF 60'955.10 pour le remplacement de la place de jeux sise à la ruelle des Chambres-Chaudes

Publié le 29 Mai

Annexe 1

Rapport de Sécuchantier Sàrl

Publié le 29 Mai